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Le site www.domaine-martin.com est édité par :

Directeur de la publication

Éric Martin, gérant.

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COMAITE (Communication and All Internet Technologies), SARL au capital de 10 000 €, 129 rue des Ives, 84270 Vedène · RCS Avignon 811 775 550 · téléphone : 04 84 51 21 04.

Conception et réalisation

ENOLANE, 10A avenue de la Poulasse, 84000 Avignon.

Vente en ligne

Les ventes réalisées sur ce site sont régies par les conditions générales de vente, accessibles depuis chaque page du site.

La vente de boissons alcooliques aux mineurs de moins de 18 ans est interdite (articles L. 3342-1 et L. 3353-3 du Code de la santé publique). La preuve de majorité de l'acheteur est exigée au moment de la vente en ligne. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, le Domaine Martin relève du médiateur de la consommation suivant, que le consommateur peut saisir gratuitement après une réclamation écrite préalable restée sans solution auprès du domaine :

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• Formulaires de contact et de demande de visite : réponse à la demande (consentement). Données conservées le temps nécessaire au traitement de la demande, puis trois ans au plus.

Les données sont destinées au domaine et, pour les seuls besoins de ces opérations, à ses prestataires : paiement (Scellius, La Banque Postale), transport, hébergement du site (COMAITE). Elles ne sont ni vendues ni cédées.

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Voir aussi : conditions générales de vente · politique de confidentialité